Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pla Del Rey
EURL DOMAINE DU GRAND CHENE

Numéro de dépôt :
4554178
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
Pla Del Rey de DOMAINE DU GRAND CHENE

Présentation de la marque Pla Del Rey

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pla Del Rey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMAINE DU GRAND CHENE domicilié(e) MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN LOUIS BERTRAND domicilié(e) 2 ESPACE MEDITERRANEE - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Pla Del Rey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pla Del Rey arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.

DOMAINE DU GRAND CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHÊNE , LA GRENADE , LE CANON , PLA DE LARQUE , L ECLAT


EURL DOMAINE DU GRAND CHENE - MAS DESCALS - 66160 - LE BOULOU - France


Monsieur JEAN LOUIS BERTRAND - 2 ESPACE MEDITERRANEE - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.